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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.V.M
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Mocq COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mocq COGNAC
M.V.M, SAS

Numéro de dépôt :
3923817
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
Mocq COGNAC de M.V.M

Présentation de la marque Mocq COGNAC

Déposée le 31 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mocq COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.V.M domicilié(e) ZI no 3, N 158 Boulevard Salvador Allende - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 796 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFP CONSEILS ASSOCIES, M. FORESTAS FRANCOIS domicilié(e) 51 ROUTE DE ROYAN - 16710 - SAINT YRIEIX SUR CHARENTE - France.

La marque Mocq COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mocq COGNAC est expirée depuis le 31 mai 2022.

M.V.M a également déposé les autres marques suivantes : ARDEQUIP , Mocq COGNAC , SANILIGHT BY PARISOT


M.V.M, SAS - ZI no 3, N 158 Boulevard Salvador Allende - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France - SIREN 750796062


SFP CONSEILS ASSOCIES, M. FORESTAS FRANCOIS - 51 ROUTE DE ROYAN - 16710 - SAINT YRIEIX SUR CHARENTE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582419 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650874 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 6 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737412 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

“ Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'AOC Cognac ”.